Qu’arrivera-t-il si on vous soupçonne d’un manquement déontologique?
Selon la Politique et les procédures [en] relatives à la déontologie étudiante, les incidents sont appelés des manquements déontologiques. Si on vous soupçonne d’avoir commis un manquement à la déontologie étudiante, cela ne signifie pas automatiquement que vous ferez l’objet de mesures disciplinaires. Vous aurez l’occasion d’expliquer vos actions et de présenter toute preuve éventuelle pour appuyer vos dires.
Comme indiqué précédemment, l’Université ne considère pas l’ignorance des attentes en matière d’honnêteté intellectuelle comme une excuse valable pour un manquement.
Les manquements présumés à la déontologie étudiante sont traités au sein de chaque faculté offrant le cours, et peuvent :
- donner à l’étudiant·e la possibilité de répondre à toute allégation et de fournir des preuves;
- donner à l’étudiant·e la possibilité de faire appel de la constatation d’un manquement;
- donner à l’étudiant·e une possibilité d’apprentissage lorsqu’un manquement a été constaté.
Pour plus d’informations sur la déontologie étudiante et les recours ainsi que la documentation correspondante, cliquez sur les liens ci-dessous.
- Politique et procédures relatives à la déontologie étudiante [en]
- Code des droits et responsabilités des étudiants et étudiantes
- Recours auprès du comité d’appel du Sénat
- Procédures du comité d’appel du Sénat
- Responsabilités des étudiants dans les procédures d’appel des pétitions
- Informations sur les droits d’auteur : Copyright @ York [en]